Marché de fourniture de carburants pour les véhicules de la Régie du SPANC.

1. Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur :

Régie du Service Public d’Assainissement Non Collectif du Territoire de la CINOR
2, rue des Cascavels
Bel Air
97441 SAINTE-SUZANNE
Tél. : 0262 52 20 30 - Fax : 0262 52 12 12

2. Objet du marché et caractéristiques :

• Fourniture de carburants à la pompe et d’huiles, au moyen de cartes accréditives pour les véhicules de la Régie du SPANC du territoire de la CINOR.

• Procédure adaptée lancée conformément à l’article 28 du code des marchés publics (CMP).

3. Durée du marché :

La durée du marché est de 1 an (12 mois) à compter du : 1^er avril 2010.

Il est susceptible d’être reconduit dans les conditions définies à l’article 5 de l’acte d’engagement.

4. Dossier de consultation à retirer – Pièces à remettre par les candidats :

Les candidats intéressés peuvent retirer un dossier de consultation à l’adresse citée au 1 de l’avis. Ils devront remettre toutes les pièces énumérées à l’article 3 du règlement de consultation.

5 Critères de jugement des offres : voir article 4 du règlement de consultation.

6. Date limite de remise des offres : 21 février 2011 à 12h 00 locales.

7. Date d’envoi du présent avis à la publication : 3 février 2011.

Le Président,

Daniel ALAMELOU

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